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Textes de références : Santé
Circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003 relative à l'accueil en collectivité des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période.
L’enfant malade
Décret 2007-1111 du 17-07-2007 relatif à la suspension d'obligation vaccinale par le BCG
Circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003 : Accueil en collectivité des enfants et adolescents atteints de troubles de santé évoluant sur une longue période.
Circulaire n° 2002-098 du 25 avril 2002 : Politique de santé en faveur des élèves.
Circulaire n° 2001-012 du 12 janvier 2001 : Orientations générales pour la politique de santé en faveur des élèves.
Circulaire n° 2001-014 du 12 janvier 2001 : Mission des infirmier (ères) de l'Education nationale.
Circulaire n° 2001-013 du 12 janvier 2001 : Missions des médecins de l'Education nationale.
Note du 29 décembre 1999 : Protocole national sur l'organisation des soins et des urgences dans les écoles et les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE).
Circulaire n° 98-237 du 24 novembre 1998 : Orientations pour l'éducation à la santé à l'école et au collège.
Circulaire n° 98-234 du 19 novembre 1998: Education à la sexualité et prévention du sida.
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